ART. 1ER A	N°CD1139	
ASSEMBLÉE NATIONALE
18 Novembre 2022
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RELATIF À L’ACCÉLÉRATION DE LA PRODUCTION D’ÉNERGIES RENOUVELABLES - (N° 443)
RETIRÉ AVANT DISCUSSION
AMENDEMENT N°CD1139
présenté par
M. Pierre Cazeneuve, rapporteur
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ARTICLE 1ER A
À l’alinéa 25, substituer auxmots :
« Il associeégalement »
les mots :
« Participent aux réunions ducomité ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Amendement rédactionnel.