ART. 1ER CB	N°CD1140	
ASSEMBLÉE NATIONALE
18 Novembre 2022
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RELATIF À L’ACCÉLÉRATION DE LA PRODUCTION D’ÉNERGIES RENOUVELABLES - (N° 443)
Tombé
AMENDEMENT N°CD1140
présenté par
M. Pierre Cazeneuve, rapporteur
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ARTICLE 1ER CB
Après le mot :
« objectifs »,
rédiger ainsi la fin de l’alinéa2 : « de protection de l’audition et de la santé desriverains ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Amendement rédactionnel.