ART. 11	N°CD1159	
ASSEMBLÉE NATIONALE
18 Novembre 2022
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RELATIF À L’ACCÉLÉRATION DE LA PRODUCTION D’ÉNERGIES RENOUVELABLES - (N° 443)
Adopté
AMENDEMENT N°CD1159
présenté par
Mme Luquet, rapporteure
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ARTICLE 11
À l’alinéa 4, substituer auxmots :
« ainsi que »
le mot :
« ou ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Amendement rédactionnel.