APRÈS ART. 1ER CB	N°CD339	
ASSEMBLÉE NATIONALE
17 Novembre 2022
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RELATIF À L’ACCÉLÉRATION DE LA PRODUCTION D’ÉNERGIES RENOUVELABLES - (N° 443)
Cavalier (45)
AMENDEMENT N°CD339
présenté par
M. Adam, Mme Métayer, M. Ghomi, M. Guillemard, Mme Decodts, M. Brosse, M. Royer-Perreaut, M. Sorre, Mme Brulebois, M. Vojetta, M. Perrot, Mme Heydel Grillere, Mme Delpech, M. Pellerin et M. Lamirault
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ARTICLE ADDITIONNEL
APRÈS L’ARTICLE 1ER CB, insérer l’article suivant:
Cet amendement a été déclaré irrecevable après publication en application de l’article 98 du règlement de l’Assemblée nationale.