ART. 1ER CA	N°CD398	
ASSEMBLÉE NATIONALE
17 Novembre 2022
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RELATIF À L’ACCÉLÉRATION DE LA PRODUCTION D’ÉNERGIES RENOUVELABLES - (N° 443)
Tombé
AMENDEMENT N°CD398
présenté par
Mme Cousin
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ARTICLE 1ER CA
À l’alinéa 2, insérer après lemot :
 « vent »
les mots :
« ou une autreénergie ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Élargir à un autre énergie quecelle du vent.