ART. 1ER BIS	N°CD401	
ASSEMBLÉE NATIONALE
17 Novembre 2022
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RELATIF À L’ACCÉLÉRATION DE LA PRODUCTION D’ÉNERGIES RENOUVELABLES - (N° 443)
RETIRÉ AVANT DISCUSSION
AMENDEMENT N°CD401
présenté par
Mme Cousin
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ARTICLE 1ER BIS
À l’alinéa 9, substituer auxmots :
« au premier », 
les mots :
« aucinquième ». 
EXPOSÉ SOMMAIRE
Amendement rédactionnel.