ART. 1ER QUINQUIES A	N°CD541	
ASSEMBLÉE NATIONALE
17 Novembre 2022
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RELATIF À L’ACCÉLÉRATION DE LA PRODUCTION D’ÉNERGIES RENOUVELABLES - (N° 443)
Tombé
AMENDEMENT N°CD541
présenté par
M. Emmanuel Maquet, M. Nury, M. Cinieri, M. Bourgeaux, M. Bony, M. Neuder, M. Juvin, Mme Anthoine, M. Boucard et M. Descoeur
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ARTICLE 1ER QUINQUIES A
À la seconde phrase del’alinéa 3, après les mots : « incidences négativesnotables », insérer les mots : « notamment en casd’augmentation de la hauteur ou du niveau sonore del’installation ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Le repowering va avoir desincidences importantes sur la puissance et la hauteur deséoliennes.
Il est important que, dans ce cas, un examen au cas par cas soitmené.