ART. 11	N°CD544	
ASSEMBLÉE NATIONALE
17 Novembre 2022
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RELATIF À L’ACCÉLÉRATION DE LA PRODUCTION D’ÉNERGIES RENOUVELABLES - (N° 443)
Non soutenu
AMENDEMENT N°CD544
présenté par
M. Emmanuel Maquet, M. Nury, M. Cinieri, M. Bourgeaux, M. Bony, M. Neuder, M. Jean-Pierre Vigier, M. Juvin, Mme Anthoine, M. Boucard et M. Descoeur
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ARTICLE 11
Au premier alinéa, substituer aumot : 
« quatre-vingts »,
le mot : 
« cent-vingt ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Cet amendement de repli vise àaugmenter de moitié la capacité des parkings concernés par lamesure, afin de réduire les coûts imposés à la filière pour lasatisfaire.