ART. 1ER CA	N°CD59	
ASSEMBLÉE NATIONALE
15 Novembre 2022
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RELATIF À L’ACCÉLÉRATION DE LA PRODUCTION D’ÉNERGIES RENOUVELABLES - (N° 443)
Tombé
AMENDEMENT N°CD59
présenté par
M. Cinieri et M. Cordier
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ARTICLE 1ER CA
Après le mot :
« vent »,
rédiger ainsi la fin del’alinéa 2 :
« ne peuvent être implantéesque lorsque : ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Dans les situations énoncées auxalinéas  3 et 4, afin de préserver le patrimoine historique oupatrimonial, aucune éolienne ne doit pouvoir être installée.