ART. 3	N°CE1160	
ASSEMBLÉE NATIONALE
22 Novembre 2022
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RELATIF À L’ACCÉLÉRATION DE LA PRODUCTION D’ÉNERGIES RENOUVELABLES - (N° 443)
Rejeté
SOUS-AMENDEMENT N°CE1160
présenté par
M. Nury, M. Rolland, Mme Gruet, Mme Louwagie, M. Viry, M. Jean-Pierre Vigier, M. Emmanuel Maquet, Mme Bazin-Malgras, Mme Frédérique Meunier, M. Neuder, Mme Anthoine, M. Bourgeaux, Mme Dalloz, M. Bazin et M. Ray
à l’amendement n°CE981 du Gouvernement
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ARTICLE 3
Substituer à chaque occurrence dumot :
« renouvelables »,
le mot :
« bascarbone ». 
EXPOSÉ SOMMAIRE
Par ce sous amendement, lelégislateur entend orienter les discussions sur les énergies “bascarbone” plutôt que “renouvelables”. 
L’urgence est de continuer dedécarboner notre électricité. Ce changement sémantique estimportant.