ART. 16	N°CE1345	
ASSEMBLÉE NATIONALE
23 Novembre 2022
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RELATIF À L’ACCÉLÉRATION DE LA PRODUCTION D’ÉNERGIES RENOUVELABLES - (N° 443)
Adopté
AMENDEMENT N°CE1345
présenté par
M. Bothorel, rapporteur
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ARTICLE 16
À l’alinéa 3, substituer auxmots :
« à démontrer quel’ »,
les mots :
« si leur ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Amendement rédactionnel.