ART. 16 QUINQUIES	N°CE1348	
ASSEMBLÉE NATIONALE
23 Novembre 2022
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RELATIF À L’ACCÉLÉRATION DE LA PRODUCTION D’ÉNERGIES RENOUVELABLES - (N° 443)
Adopté
AMENDEMENT N°CE1348
présenté par
M. Bothorel, rapporteur
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ARTICLE 16 QUINQUIES
À la seconde phrase du même article 17, substituer auxmots :
« ainsi que »
les mots :
« ni ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Amendement rédactionnel.