ART. 17	N°CE1399	
ASSEMBLÉE NATIONALE
24 Novembre 2022
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RELATIF À L’ACCÉLÉRATION DE LA PRODUCTION D’ÉNERGIES RENOUVELABLES - (N° 443)
Adopté
AMENDEMENT N°CE1399
présenté par
M. Bothorel, rapporteur
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ARTICLE 17
À l’alinéa 53, après lemot :
« alinéa »,
insérer le mot :
« du 1 ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Précision rédactionnelle.