ART. 16 TERDECIES	N°CE1417	
ASSEMBLÉE NATIONALE
24 Novembre 2022
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RELATIF À L’ACCÉLÉRATION DE LA PRODUCTION D’ÉNERGIES RENOUVELABLES - (N° 443)
Adopté
AMENDEMENT N°CE1417
présenté par
M. Bothorel, rapporteur
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ARTICLE 16 TERDECIES
Supprimer cet article.
EXPOSÉ SOMMAIRE
Cet amendement vise à regrouper lesdispositions relatives à l’hydrogène dans un seul article, pour desraisons de clarté.