APRÈS ART. 16 QUATERDECIES	N°CE16	
ASSEMBLÉE NATIONALE
14 Novembre 2022
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RELATIF À L’ACCÉLÉRATION DE LA PRODUCTION D’ÉNERGIES RENOUVELABLES - (N° 443)
Autre irrecevabilité
AMENDEMENT N°CE16
présenté par
M. Taite, M. Dubois, M. Jean-Pierre Vigier, M. Forissier, M. Descoeur, M. Bourgeaux, M. Breton, Mme Gruet, M. Cinieri, M. Brigand, Mme Petex-Levet, M. Ray, M. Fabrice Brun, Mme Bonnivard, M. Neuder, M. Bazin et M. Emmanuel Maquet
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APRÈS L’ARTICLE 16 QUATERDECIES, insérer la division et l’intitulé suivants:
Cet amendement a été déclaré irrecevable après publication en application de l’article 98 du règlement de l’Assemblée nationale.