ART. 16	N°CE698	
ASSEMBLÉE NATIONALE
18 Novembre 2022
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RELATIF À L’ACCÉLÉRATION DE LA PRODUCTION D’ÉNERGIES RENOUVELABLES - (N° 443)
Doublon
AMENDEMENT N°CE698
présenté par
M. Nury, M. Emmanuel Maquet, M. Rolland, Mme Gruet, Mme Louwagie et M. Kamardine
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ARTICLE 16
Cet amendement a été déclaré irrecevable après publication en application de l’article 98 du règlement de l’Assemblée nationale.