APRÈS ART. 11 DECIES	N°CE890	
ASSEMBLÉE NATIONALE
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RELATIF À L’ACCÉLÉRATION DE LA PRODUCTION D’ÉNERGIES RENOUVELABLES - (N° 443)
AMENDEMENT N°CE890
présenté par
Mme Meynier-Millefert
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APRÈS L’ARTICLE 11 DECIES, insérer la division et l’intitulé suivants:
Cet amendement a été déclaré irrecevable au titre de l’article 40 de la Constitution.