ART. 1ER QUINQUIES A	N°1450	
ASSEMBLÉE NATIONALE
1 Décembre 2022
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RELATIF À L’ACCÉLÉRATION DE LA PRODUCTION D’ÉNERGIES RENOUVELABLES - (N° 526)
Commission		
Gouvernement		
Tombé
AMENDEMENT N°1450
présenté par
M. Emmanuel Maquet, M. Nury, M. Forissier, M. Juvin, M. Bazin, M. Vatin, M. Bony, M. Bourgeaux, M. Cinieri, M. Descoeur, M. Dive, M. Rolland, M. Neuder, Mme Anthoine, M. Boucard, M. Vermorel-Marques, Mme Louwagie, M. Portier et M. Le Fur
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ARTICLE 1ER QUINQUIES A
À l’alinéa 3, après lemot :
« modification »,
insérer les mots :
« , notamment en casd’augmentation de la hauteur ou du niveau sonore del’installation, ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Le repowering va avoir desincidences importantes sur la puissance et la hauteur deséoliennes.
Il est important que, dans ce cas, un examen au cas par cas soitmené.