ART. 11	N°1588	
ASSEMBLÉE NATIONALE
1 Décembre 2022
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RELATIF À L’ACCÉLÉRATION DE LA PRODUCTION D’ÉNERGIES RENOUVELABLES - (N° 526)
Commission		
Gouvernement		
Adopté
AMENDEMENT N°1588
présenté par
Mme Luquet
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ARTICLE 11
I. – À l’alinéa 3, substitueraux deux occurrences des mots :
« dispositifsd’ombrage »
le mot :
« ombrières ».
II. – En conséquence, au mêmealinéa, substituer au mot :
« réalisés »
le mot :
« réalisées ».
III. – En conséquence, au mêmealinéa, substituer au mot :
« installés »
le mot :
« installées ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Amendement rédactionnel.