ART. 16 OCTIES A	N°1593	
ASSEMBLÉE NATIONALE
1 Décembre 2022
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RELATIF À L’ACCÉLÉRATION DE LA PRODUCTION D’ÉNERGIES RENOUVELABLES - (N° 526)
Commission		
Gouvernement		
Adopté
AMENDEMENT N°1593
présenté par
M. Wulfranc, M. Jumel, M. Chassaigne, Mme Bourouaha, M. Brotherson, M. Castor, M. Chailloux, M. Dharréville, Mme Faucillon, Mme K/Bidi, M. Le Gayic, Mme Lebon, M. Lecoq, M. Maillot, M. Monnet, M. Nadeau, M. Peu, M. Rimane, M. Roussel, M. Sansu, M. Tellier et M. William
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ARTICLE 16 OCTIES A
Après la première phrase de cetarticle, insérer la phrase suivante :
« Ce rapport doit notammentporter sur les impacts de cette technologie sur la biodiversité, ycompris les impacts cumulés en cas d’implantation de plusieursinstallations sur un même site. ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Amendement de précision. Il importeque le rapport sur opportunité technique et environnementale dudéploiement d’installations hydroliennes fluviales documente laquestion des impacts sur la biodiversité et ne se limite pas auximpacts des hydroliennes isolées mais inclut bien les impacts des« fermes d’hydroliennes ».