ART. 1ER E	N°1935	
ASSEMBLÉE NATIONALE
1 Décembre 2022
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RELATIF À L’ACCÉLÉRATION DE LA PRODUCTION D’ÉNERGIES RENOUVELABLES - (N° 526)
Commission		
Gouvernement		
Rejeté
AMENDEMENT N°1935
présenté par
M. Le Fur, M. Cinieri, M. Cordier, M. Nury, M. Viry, M. Vermorel-Marques, M. Dive, Mme Dalloz, Mme Anthoine et M. Breton
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ARTICLE 1ER E
À la seconde phrasede l’alinéa 3, après le mot : 
« biodiversité » 
insérer lesmots : 
« et des paysages diurnes etnocturnes ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Le présent amendement vise àintégrer la référence aux paysages diurnes et nocturnes définis àl’article L. 110‑1 du code de l’environnement.