ART. 1ER F	N°2091	
ASSEMBLÉE NATIONALE
1 Décembre 2022
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RELATIF À L’ACCÉLÉRATION DE LA PRODUCTION D’ÉNERGIES RENOUVELABLES - (N° 526)
Commission		
Gouvernement		
Adopté
AMENDEMENT N°2091
présenté par
M. Pierre Cazeneuve
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ARTICLE 1ER F
Substituer aux mots :
« de l’année de promulgationde la présente loi »
l’année :
« 2023 ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Amendement rédactionnel.