ART. 16 SEXDECIES	N°411	
ASSEMBLÉE NATIONALE
30 Novembre 2022
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RELATIF À L’ACCÉLÉRATION DE LA PRODUCTION D’ÉNERGIES RENOUVELABLES - (N° 526)
Commission		
Gouvernement		
RETIRÉ AVANT DISCUSSION
AMENDEMENT N°411
présenté par
M. Pierre Cazeneuve
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ARTICLE 16 SEXDECIES
À la seconde phrase, substituer aumot :
« peut »,
le mot :
« peuvent ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Amendement rédactionnel.