TITRE	N°2	
ASSEMBLÉE NATIONALE
5 Janvier 2023
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MODIFICATION DU CALCUL DE LA TEOM - (N° 583)
Commission		
Gouvernement		
Cavalier (45)
AMENDEMENT N°2
présenté par
M. Viry, M. Bourgeaux, M. Bony, Mme Frédérique Meunier, Mme Gruet, M. Dive, Mme Valentin, Mme Corneloup, M. Forissier, Mme Bazin-Malgras, M. Neuder, M. Ray et M. Portier
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TITRE
Cet amendement a été déclaré irrecevable après publication en application de l’article 98 du règlement de l’Assemblée nationale.