TITRE	N°AC6	
ASSEMBLÉE NATIONALE
27 Janvier 2023
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REPAS À 1 EURO POUR TOUS LES ÉTUDIANTS - (N° 659)
Retiré
AMENDEMENT N°AC6
présenté par
Mme Parmentier, M. Ballard, M. Bilde, Mme Blanc, M. Chudeau, Mme Loir, M. Loubet, M. Odoul, Mme Pollet et Mme Ranc
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TITRE
Substituer aux mots :
« 1 euro »
les mots
 « 2 euros ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Amendement decohérence.
 
Le présent amendement propose de modifier le titre de laproposition de loi enremplaçant « 1 euro » par « 2 euros »,en cohérence avec notre amendement n° AC5.