ART. 2	N°335	
ASSEMBLÉE NATIONALE
12 Janvier 2023
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PORTANT AMÉLIORATION DE L’ACCÈS AUX SOINS PAR LA CONFIANCE AUX PROFESSIONNELS DE SANTÉ - (N° 680)
Commission		
Gouvernement		
Adopté
AMENDEMENT N°335
présenté par
Mme Rist
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ARTICLE 2
I. – À la première phrasede l’alinéa 2, après le mot :
« médicale »,
insérer le signe :
« , ».
II. – En conséquence, à lamême phrase du même alinéa, après le mot :
« séances »,
insérer les mots :
« par patient, ».
III. – En conséquence, àladite phrase dudit alinéa, substituer aux mots :
« le patient »,
les mots :
« celui-ci ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Rédactionnel.