AVANT ART. 6	N°AC56	
ASSEMBLÉE NATIONALE
2 Mars 2023
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RELATIF AUX JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE 2024 - (N° 809)
Cavalier (45)
AMENDEMENT N°AC56
présenté par
Mme Rouaux, M. Vicot, M. Vallaud, M. Echaniz, Mme Keloua Hachi, Mme Karamanli, M. Saulignac, Mme Untermaier et les membres du groupe Socialistes et apparentés (membre de l’intergroupe Nupes)
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ARTICLE ADDITIONNEL
AVANT L’ARTICLE 6, insérer l’article suivant:
Cet amendement a été déclaré irrecevable après publication en application de l’article 98 du règlement de l’Assemblée nationale.