APRÈS ART. 8	N°CL170	
ASSEMBLÉE NATIONALE
3 Mars 2023
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RELATIF AUX JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE 2024 - (N° 809)
Cavalier (45)
AMENDEMENT N°CL170
présenté par
M. Reda, Mme Le Grip, M. Izard, M. Rodwell, M. Chenevard, Mme Cristol, M. Da Silva, M. Fiévet, Mme Goetschy-Bolognese, M. Grelier, Mme Klinkert, Mme Lemoine, M. Margueritte, M. Metzdorf, Mme Miller, M. Pacquot, M. Royer-Perreaut et M. Vuibert
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ARTICLE ADDITIONNEL
APRÈS L’ARTICLE 8, insérer l’article suivant:
Cet amendement a été déclaré irrecevable après publication en application de l’article 98 du règlement de l’Assemblée nationale.