ART. 6	N°CL442	
ASSEMBLÉE NATIONALE
7 Mars 2023
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RELATIF AUX JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE 2024 - (N° 809)
Adopté
AMENDEMENT N°CL442
présenté par
M. Vuilletet, rapporteur
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ARTICLE 6
À la seconde phrase del’alinéa 28, après le mot :
« personnel »,
insérer le mot :
« un ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Amendement rédactionnel.