ART. 16	N°753	
ASSEMBLÉE NATIONALE
16 Mars 2023
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RELATIF AUX JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE 2024 - (N° 939)
Commission		
Gouvernement		
Adopté
AMENDEMENT N°753
présenté par
M. Vuilletet
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ARTICLE 16
À l’avant-dernière phrase del’alinéa 10, supprimer la première occurrence desmots :
« prévues au ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Amendement rédactionnel.