ART. 11 BIS	N°1213	
ASSEMBLÉE NATIONALE
7 Avril 2023
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BÂTIR LA SOCIÉTÉ DU BIEN VIEILLIR - (N° 1070)
Commission		
Gouvernement		
Adopté
AMENDEMENT N°1213
présenté par
Mme Cristol
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ARTICLE 11 BIS
À la première phrase del’alinéa 2, substituer à la première occurrence dumot :
« il »
les mots : 
« le médecincoordonnateur ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Amendement rédactionnel.