ART. PREMIER	N°AS769	
ASSEMBLÉE NATIONALE
5 Juin 2023
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VISANT À AMÉLIORER L’ACCÈS AUX SOINS PAR L’ENGAGEMENT TERRITORIAL DES PROFESSIONNELS - (N° 1175)
Retiré
SOUS-AMENDEMENT N°AS769
présenté par
M. Neuder
à l’amendement n°AS104 de Frappé Thierry
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ARTICLE PREMIER
Au dernier alinéa, supprimer lemot :
« étroite ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Amendement rédactionnel.