ART. 2	N°1815	
ASSEMBLÉE NATIONALE
25 Mai 2023
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PROGRAMMATION MILITAIRE 2024-2030 - (N° 1234)
Commission		
Gouvernement		
Adopté
SOUS-AMENDEMENT N°1815
présenté par
M. Plassard
à l’amendement n°1715 de Poueyto Josy
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ARTICLE 2
RAPPORT ANNEXÉ
À l’alinéa 4, après lemot : 
« développés »
insérer le mot : 
« souverainement »
EXPOSÉ SOMMAIRE
Cet amendement vise à préciser queles drones et robots sous-marins seront développéssouverainement.