ART. 2	N°93 (Rect)	
ASSEMBLÉE NATIONALE
16 Mai 2023
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PROGRAMMATION MILITAIRE 2024-2030 - (N° 1234)
Commission		
Gouvernement		
Non soutenu
AMENDEMENT N°93 (Rect)
présenté par
M. Gosselin, Mme Bonnivard, M. Seitlinger, M. Kamardine, Mme Duby-Muller, M. Le Fur, Mme Frédérique Meunier, M. Cinieri, M. Neuder, M. Boucard, Mme D’Intorni, M. Brigand, Mme Anthoine, M. Hetzel, M. Portier, Mme Petex-Levet, M. Bourgeaux, M. Bazin, Mme Louwagie et M. Schellenberger
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ARTICLE 2
RAPPORT ANNEXÉ
Compléter l’alinéa 66 par laphrase suivante : 
« En cas d’échec de cesprogrammes, une attention particulière sera portée aux solutionsalternatives ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
En cas d’échec de ces programmes,une attention particulière doit être portée à des solutionsalternatives. Celles proposées par le député Mounir BELHAMATI dansson avis n°273 formulé au nom de la Commission de la défense sur leprojet de loi finances pour 2023 intéressant le programme 146 estd’ailleurs une base solide.