ART. 3	N°335	
ASSEMBLÉE NATIONALE
15 Juin 2023
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SERVICES EXPRESS RÉGIONAUX MÉTROPOLITAINS - (N° 1290)
Commission		
Gouvernement		
Retiré
SOUS-AMENDEMENT N°335
présenté par
M. Vatin
à l’amendement n°166 de Zulesi Jean-Marc
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ARTICLE 3
Au début de cet amendement, ajouterles quatre alinéas suivants :
« I. – À l’alinéa 3,substituer au mot : 
« « nouvelles »
« le mot : 
« « ferroviaire » ». »
EXPOSÉ SOMMAIRE
Amendement de coordination.