ART. PREMIER	N°15	
ASSEMBLÉE NATIONALE
30 Novembre 2023
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PPLC SOUVERAINETÉ DE LA FRANCE, NATIONALITÉ, IMMIGRATION ET ASILE - (N° 1322)
Commission		
Gouvernement		
Tombé
AMENDEMENT N°15
présenté par
Mme Le Pen et les membres du groupe Rassemblement National
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ARTICLE PREMIER
À l’alinéa 2, après lemot : 
« origine », 
insérer les mots : 
« , de sa culture, de salangue ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Eu égard aux évolutions de lasociété française, cet amendement vise à rappeler qu’au-delà del’origine, toute personne présente sur le sol français doitrespecter la règle commune y compris lorsqu’elle heurte une autreculture ou langue.