APRÈS ART. 3	N°83	
ASSEMBLÉE NATIONALE
8 Juin 2023
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VISANT À AMÉLIORER L’ACCÈS AUX SOINS PAR L’ENGAGEMENT TERRITORIAL DES PROFESSIONNELS - (N° 1336)
Commission		
Gouvernement		
Cavalier (45)
AMENDEMENT N°83
présenté par
M. Olive, M. Daubié, M. Ledoux, Mme Decodts, Mme Métayer, Mme Agresti-Roubache, M. Patrier-Leitus, M. Cosson, M. Marion, M. Fait, M. Brosse, M. Larsonneur, Mme Cristol, Mme Lemoine, Mme Riotton, M. Ghomi, Mme Pitollat, Mme Babault, M. Lamirault, M. Travert, M. Valence, M. Fiévet, M. Abad, M. Haury, M. Marchive, M. Cormier-Bouligeon et M. Sorre
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ARTICLE ADDITIONNEL
APRÈS L’ARTICLE 3, insérer l’article suivant:
Cet amendement a été déclaré irrecevable après publication en application de l’article 98 du règlement de l’Assemblée nationale.