ART. UNIQUE	N°AE43	
ASSEMBLÉE NATIONALE
8 Juillet 2023
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SUITES DE LA CONFÉRENCE SUR L’AVENIR DE L’EUROPE - (N° 1357)
Tombé
AMENDEMENT N°AE43
présenté par
M. Dumont et M. Herbillon
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ARTICLE UNIQUE
À l’alinéa 19, supprimer lemot :
« rapide ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Au regard de la suite de larédaction de  l’alinéa, le mot rapide est superflu. La mise enoeuvre des conclusions de la conférence de l’avenir de l’UE doit eneffet respecter le calendrier électoral européen.