ART. UNIQUE	N°AE56	
ASSEMBLÉE NATIONALE
12 Juillet 2023
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SUITES DE LA CONFÉRENCE SUR L’AVENIR DE L’EUROPE - (N° 1357)
Adopté
SOUS-AMENDEMENT N°AE56
présenté par
M. Bourlanges, rapporteur
à l’amendement n°AE40 de Dumont Pierre-Henri
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ARTICLE UNIQUE
I. – À l’alinéa 4,substituer aux mots :
« peut-être »
les mots :
« contribue au ».
II. – En conséquence,compléter l’alinéa 2 par les mots :
« la cause ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Amendement de précisionrédactionnelle.