ART. 16	N°CS1355	
ASSEMBLÉE NATIONALE
3 Juillet 2023
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RELATIF À L’INDUSTRIE VERTE - (N° 1443)
Adopté
AMENDEMENT N°CS1355
présenté par
M. Adam, rapporteur thématique
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ARTICLE 16
À la seconde phrase del’alinéa 20, substituer aux mots :
« cette opération »,
les mots :
« ces opérations ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Amendement rédactionnel.