AVANT ART. PREMIER	N°1656	
ASSEMBLÉE NATIONALE
17 Juillet 2023
___________________________________________________________________
RELATIF À L’INDUSTRIE VERTE - (N° 1512)
Commission		
Gouvernement		
Rejeté
SOUS-AMENDEMENT N°1656
présenté par
M. Cinieri
à l’amendement n°376 de Bilde Bruno
------------
AVANT L’ARTICLE PREMIER
Après le mot :
« objectif », 
insérer les mots :
« de concevoir et ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Ce sous-amendement vise à ce quel’objectif de verdissement de l’industrie soit envisagé dès laphase de conception.