ART. 8	N°333	
ASSEMBLÉE NATIONALE
11 Juillet 2023
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RELATIF À L’INDUSTRIE VERTE - (N° 1512)
Commission		
Gouvernement		
Rejeté
AMENDEMENT N°333
présenté par
M. Le Fur, Mme Anthoine, Mme Louwagie, M. Viry, M. Ray, Mme Périgault, M. Dumont, Mme Gruet, M. Bony, M. Bourgeaux, M. Kamardine, Mme Dalloz, M. Thiériot, Mme Frédérique Meunier, M. Cordier, Mme Corneloup, M. Breton, M. Boucard, M. Forissier, M. Descoeur, M. Taite, M. Seitlinger et M. Gosselin
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ARTICLE 8
À l’alinéa 6, après lemot :
« renouvelables »,
insérer les mots :
« , à l’exception desinstallations de production d’électricité utilisant l’énergiemécanique du vent ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Au regard des nuisances produitespar les éoliennes, du caractère intermittent de leur production etde leur incapacité à renforcer notre souveraineté énergétique, iln’y a pas lieu d’encourager leur développement.