ART. 16	N°342	
ASSEMBLÉE NATIONALE
11 Juillet 2023
___________________________________________________________________
RELATIF À L’INDUSTRIE VERTE - (N° 1512)
Commission		
Gouvernement		
RETIRÉ AVANT DISCUSSION
AMENDEMENT N°342
présenté par
M. Le Fur, Mme Anthoine, Mme Louwagie, M. Viry, M. Ray, Mme Périgault, M. Dumont, Mme Gruet, M. Bony, M. Bourgeaux, M. Kamardine, Mme Dalloz, M. Thiériot, Mme Frédérique Meunier, M. Cordier, Mme Corneloup, M. Breton, M. Boucard, M. Forissier, M. Descoeur, M. Taite, M. Seitlinger et M. Gosselin
------------
ARTICLE 16
À l’alinéa 16, après lemot :
« écologique »,
insérer les mots :
« ou à la souveraineténationale ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
La relance de l’industrie doit sefaire sur ses deux jambes, à savoir la conciliation des enjeux detransition écologique et de souveraineté nationale. Tel est le sensdu présent amendement.