TITRE	N°590	
ASSEMBLÉE NATIONALE
12 Juillet 2023
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RELATIF À L’INDUSTRIE VERTE - (N° 1512)
Commission		
Gouvernement		
Rejeté
AMENDEMENT N°590
présenté par
M. Cordier, M. Cinieri, Mme Corneloup, M. Kamardine, M. Bourgeaux, M. Bazin, M. Bony, M. Descoeur, Mme Frédérique Meunier et M. Taite
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TITRE
Rédiger ainsi letitre : 
« relatif au verdissement del’industrie ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Ce projet de loi ne devraitpas uniquement concerner “l’industrie verte” mais aider toute lesfilières industrielles à se verdir.
Il convient donc de modifier letitre même de ce texte.