ART. PREMIER	N°AS1	
ASSEMBLÉE NATIONALE
19 Mars 2024
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OUVRIR LE DISPOSITIF DE RÉDUCTION D’ACTIVITÉ PROGRESSIVE AUX MONITEURS DE SKI STAGIAIRES - (N° 1758)
Adopté
AMENDEMENT N°AS1
présenté par
Mme Battistel, rapporteure
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ARTICLE PREMIER
Substituer aux mots :
« ainsi qu’aux »
les mots :
« et des ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Amendement rédactionnel.