TITRE	N°AS3	
ASSEMBLÉE NATIONALE
19 Mars 2024
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OUVRIR LE DISPOSITIF DE RÉDUCTION D’ACTIVITÉ PROGRESSIVE AUX MONITEURS DE SKI STAGIAIRES - (N° 1758)
Adopté
AMENDEMENT N°AS3
présenté par
Mme Battistel, rapporteure
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TITRE
À l’intitulé de la proposition deloi, supprimer le mot :
« progressive ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Amendement rédactionnel.