ART. 3	N°AS55	
ASSEMBLÉE NATIONALE
28 Novembre 2023
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AMÉLIORER L’ACCÈS AUX SOINS PAR LA TERRITORIALISATION ET LA FORMATION - (N° 1768)
Adopté
AMENDEMENT N°AS55
présenté par
M. Neuder, rapporteur
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ARTICLE 3
Supprimer l’alinéa 3.
EXPOSÉ SOMMAIRE
Pour répondre aux craintesexprimées quant à cet alinéa, qui ne visait en aucun cas à remettreen cause le libre choix de la spécialité en troisième cycle, lerapporteur propose sa suppression.