ART. 2	N°AC14	
ASSEMBLÉE NATIONALE
24 Novembre 2023
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RELANCER L’ORGANISATION DES CLASSES DE DÉCOUVERTE - (N° 1794)
Adopté
AMENDEMENT N°AC14
présenté par
Mme Carel, M. Patrier-Leitus et Mme Bellamy
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ARTICLE 2
I. – À l’alinéa 1,substituer aux mots :
« d’une nuitée »
les mots :
« de trois nuitées ».
II. – En conséquence,supprimer l’alinéa 3.
EXPOSÉ SOMMAIRE
Le présent amendement, reprendl’écriture de l’article 2 de la proposition de loi, enlimitant l’attribution d’une part fonctionnelle de l’indemnité desuivi et d’accompagnement des élèves aux enseignants,fonctionnaires ou contractuels, des écoles primaires, quiorganisent des classes découvertes, aux voyages d’au moinsde 3nuitées.
Il vise également à supprimer ledernier alinéa, qui prévoit une disposition qui n’est pas de naturelégislative.