ART. 2	N°AC15	
ASSEMBLÉE NATIONALE
24 Novembre 2023
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RELANCER L’ORGANISATION DES CLASSES DE DÉCOUVERTE - (N° 1794)
Adopté
AMENDEMENT N°AC15
présenté par
M. Emmanuel, M. Bataillon, M. Belhaddad, Mme Brugnera, Mme Calvez, M. Causse, Mme Colboc, M. Fait, M. Raphaël Gérard, M. Henriet, Mme Lanlo, M. Le Vigoureux, M. Marion, M. Mazars, Mme Melchior, M. Olive, M. Pellerin, Mme Rilhac, M. Sorre, Mme Spillebout et M. Weissberg
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ARTICLE 2
I. – À l’alinéa 1,substituer aux mots :
« d’une nuitée »
les mots :
« de trois nuitées ».
II. – En conséquence,supprimer l’alinéa 3.
EXPOSÉ SOMMAIRE
Le présent amendement vise àpermettre qu’une part fonctionnelle de l’indemnité de suivi etd’accompagnement des élèves soit accordée aux enseignants,fonctionnaires ou contractuels du premier degré dès lors qu’ilss’engagent dans des missions d’organisation et d’accompagnementd’une classe de découverte. La part fonctionnelle del’indemnité est versée graduellement en fonction du séjour et duniveau d’éloignement par rapport à l’établissementscolaire.