ART. PREMIER	N°AC20	
ASSEMBLÉE NATIONALE
25 Novembre 2023
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RELANCER L’ORGANISATION DES CLASSES DE DÉCOUVERTE - (N° 1794)
Retiré
AMENDEMENT N°AC20
présenté par
M. Lenormand, M. Acquaviva, Mme Bassire, M. Guy Bricout, M. Jean-Louis Bricout, M. Castellani, M. Colombani, M. de Courson, Mme Descamps, Mme Froger, M. Mathiasin, M. Molac, M. Morel-À-L’Huissier, M. Naegelen, M. Pancher, M. Panifous, M. Saint-Huile, M. Serva, M. Taupiac, M. Warsmann et Mme Youssouffa
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ARTICLE PREMIER
Compléter l’alinéa 4 par laphrase suivante :
« Il prend notamment en compteles surcoûts liés à l’éloignement géographique etl’insularité pour les territoires ultramarins. »
La charge pour l’État est compenséeà due concurrence par la création d’une taxe additionnelle àl’accise sur les tabacs prévue au chapitre IV du titreIer du livre III du code des impositions sur les bienset services.
EXPOSÉ SOMMAIRE
Le présent amendement a pour objetde prendre en compte la spécificité de l’organisation des voyagesscolaires en faveur de la jeunesse ultramarine. 
Alors que l’intérêt pédagogique etéducatif de ces voyages scolaires est largement reconnu, il l’estd’autant plus que ce sont souvent les premières expériences dedécouvertes d’autres territoires éloignés pour ces élèvesultramarins.
Le coût financier des transportsdemeure néanmoins un frein important dans ces territoires sinistréspar la « vie chère », elle-même aggravée par la forteinflation. C’est pourquoi le nombre de ces voyages enoutre-mer est moindre qu’en hexagone. 
Alors que le taux de pauvreté aaugmenté dans les territoires ultramarins et que les inégalités necessent de se creuser, il est plus que nécessaire et urgent deréinvestir la question de l’accès à la culture et aux loisirs commefacteur d’émancipation et de lutte contre les inégalités « dedestins » auxquels sont confrontées les jeunes dans lesOutre-Mer.
C’est pourquoi il est demandé deprendre en compte les surcoûts liés à l’éloignement géographique etl’insularité des territoires ultramarins pour le fonds quiserait accordé par les services du ministère de l’Éducationnationale aux écoles.